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Version du 27 novembre 2024

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Propriétaire du site

Le site www.qanopee.eu (ci-après mentionné le Site) est la propriété de Qanopée, association régie par la loi du premier juillet 1901, sise au 1 rue Milésime, 51190 Blancs-Coteaux, enregistrée au répertoire SIREN sous le n°921864070 et au répertoire RNA sous le n°W332032679.

Informations de contact :

Directrice de la publication : Célia Borrego

Réalisation et hébergement

La réalisation et l’hébergement du site sont assurés par l’association Studairéo Groupe, sise au Bâtiment MAVA, Parc Roger Menu, 51200 Épernay.

Informations de contact :

Hébergement : SAS PulseHeberg, 9 Boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photographies, images et sons composant le Site sont la propriété de Qanopée. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel du Site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Qanopée, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le Site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Qanopée en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et à les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou modification, qu’elle soit partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Crédits divers

Textes

Les textes consultables sur le Site sont rédigés par les services internes de Qanopée en collaboration avec Caroline Prêtet Lataste.

Photographies

Les photographies visibles sur le Site proviennent de différentes sources, mentionnées la plupart du temps au cas par cas près de chaque photographie. Par défaut, elles sont libres de droit, ou proviennent des services internes de Qanopée ou du Comité Champagne.

Bannières de titre en haut de pages : ImagInAir Productions

Liens hypertextes

De nombreux liens hypertextes vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés sur le Site. Leur présence ne saurait engager Qanopée quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’avantages d’informations sur le sujet consulté ou l’établissement mentionné.

Responsabilité

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